DIREITO TRIBUTÁRIO DAS FAMÍLIAS

POR UMA AUTONOMIA EPISTEMOLÓGICA

Résumé

Les familles ne peuvent pas être comprises exclusivement dans le contexte biologique, étant nécessaire de considérer d'autres critères pour l'établissement du lien parental, comme la socio-affectivité, qui conditionnent parfois ce regroupement à l'informalité juridico-tributaire. Cette pluralité de relations impose des défis à la loi qui doit discuter de la manière de mettre en œuvre des garanties pour les membres de cette institution afin que l'État respecte son obligation de conférer une protection spéciale, comme le prévoit la CF/88. La question est donc la suivante : existe-t-il un noyau familial intangible qui limite le pouvoir d'imposition de l'État ? Comment inclure dans cette discussion toutes les configurations familiales possibles sous un point de vue inclusif et indéterministe ? Par conséquent, l'article vise à débattre des interrelations entre le droit fiscal et le droit de la famille, en soulignant la (non-)nécessité de reconnaître un minimum existentiel du noyau familial qui, en tant que tel, ne peut/doit pas être imposé par les autorités fiscales. La méthodologie utilisée est la revue de la littérature, à travers la méthode déductive, ayant comme cadre théorique principal Adamy (2022). La conclusion principale indique qu'il existe un champ d'intersection influent entre ces deux domaines du droit (le droit fiscal de la famille) qui doit être développé dans une perspective transdisciplinaire et plurielle afin de ne pas invisibiliser une partie considérable de ces institutions.